Anciens numéros

LES ANNALES DE DROIT n° 13/2019

• Richard Alemdjrodo, « Les règles prudentielles et les immobilisations incorporelles dans l'UEMOA », p. 9-28
• Farouk Bellil, « Pour une responsabilité civile européenne élargie des agences de notation de crédit », p. 29-55
• Marie-Paule Crochet-Thery, « Du rouge au bleu Marine : Évolution des communes rurales à l'Ouest du département de l'Hérault », p. 57-87
• Éric-Adol T. Gatsi, « Le contrôle juridictionnel des mesures de police en droit administratif camerounais », p. 89-120
• Vivien Romain Manangou, « La Constitution congolaise du 6 novembre 2015. Entre influence française et affirmation identitaire », p. 121-159
• Yakouba Ouedraogo, « La place du préfet de région dans l'organisation administrative française », p. 161-184
• Dieudonné Soweng, « L'avènement des peines alternatives en droit pénal camerounais : contours et concours de l'une des innovations de la réforme législative du 12 juillet 2016 », p. 185-213
• Nicolas Thiébaut, « Le fait de la fonction dans le droit public de la responsabilité. Étude sur l'irresponsabilité fonctionnelle », p.  215-256

LES ANNALES DE DROIT n° 12/2018

• Boris Barraud, « La souveraineté et la norme fondamentale », pp. 9-30.
• Jacques Bipele Kemfouedio, « L'administration camerounaise dépouillée de ses prérogatives de puissance publique devant le juge judiciaire. Regard sur la jurisprudence en matière de voie de fait administrative », pp. 31-60.
• Héritage Bita Heyegue, « L'avènement de la coproduction de la sécurité : le bilan et les acteurs », pp. 61-86.
• Malik Boumédiene, « Les nouveaux mouvements constitutionnels dans le monde arabe (2011-2016) », pp. 87-122.
• Benoît Camguilhem, « Ménager l'âne et le boeuf : retour sur la neutralité du service public », pp. 123-140.
• Olivier Fandjip, « Le nouveau visage de la décision préalable en contentieux administratif français », pp. 141-152.
• Lydia Lebon, « L'ultrapériphéricité et les îles », pp. 153-172.
• Sébastien Martin, « Desserte maritime de la Corse et le droit de l'Union européenne. Les difficultés rencontrées par la Société nationale maritime Corse-Méditerranée », pp. 173-186.
• Hanan Qazbir, « L'indemnisation des victimes d'actes terroristes : responsabilité publique ou garantie sociale ? », pp. 187-210.
• Fathi Zerari, « L'évaluation de l'autonomie des collectivités territoriales dans les systèmes juridiques d'inspiration française », pp. 211-227.

LES ANNALES DE DROIT n° 11/2017

• Nawel Belmanaa, « Le monopole persistant des huissiers de justice en France », pp. 9-20.
• Stève Thiery Bilounga, « La crise de la loi en droit public camerounais », pp. 21-56.
• Pascal Boisliveau, « Les services privés d'information juridique », pp. 57-86.
• Mohamed Chaaben, « Le sexe neutre et le paradigme de la binarité des sexes », pp. 87-106.
• Jean-François Kerléo, « La contribution du chercheur en droit à la réflexion sur la transparence  », pp. 107-130.
• Herman Blaise Ngameni, « Non-discrimination et droits des peuples minoritaires », pp. 131-158.
• Rodrigue Ngando Sandjè, « De 'la constitution internationale'. Eléments de discussion sur les fondements de l'ordre juridique au-delà du cadre juridique », pp. 159-204.
• Emilie Quintane Villa, « Contribution à une analyse rénovée de la causalité alternative », pp. 205-232.
• Antoine Steff, « La protection de l'accès au juge judiciaire par les normes fondamentales », pp. 233-254.
• Dimitra Tsiaklagkanou, « L'opposabilité de la cession de créance et le droit au retrait litigieux », pp. 255-261.

LES ANNALES DE DROIT n°10/2016

• Emmanuelle Borner-Kaydel, « Le principe de libre administration des collectivités locales dans la jurisprudence du Conseil d'Etat », pp. 9-32.
• Claire Bosseboeuf, « Les collectivités territoriales et leurs musées dans le cadre de la loi relative aux musées de France », pp. 33-76.
• Jacques Bouveresse, « Le règne de Louis XIV, ou la rupture définitive entre la société française et la monarchie », pp. 77-96.
• Olivier Clerc, « L'exploitation de l'énergie nucléaire ou l'archétype de la modernité face au renouveau de la philosophie naturaliste », pp. 97-118.
• Dario Degboe, « Les vicissitudes de la protection des droits et libertés par la Cour constitutionnelle du Bénin », pp. 119-138.
• Thierry Edouard, « La modernisation du droit de l'environnement : quelle(s) orientation(s) pour la fabricant de la norme ? », pp. 139-164.
• Philippe Ch.- A. Guillot, « Ombres et lumières sur le droit fondamental à la protection des données personnelles confronté aux services de renseignement en matière de prévention du terrorisme », pp. 165-196.
• Yakouba Ouedraogo, « Retour sur une décision controversée : l'arrêt de la Cour de justice de la CEDEAO du 13 juillet 2015, CDP et autres c/ Etat du Burkina », pp. 197-232.
• Guy Quintane, « Le choix du modèle de l'inspection », pp. 233-246.

LES ANNALES DE DROIT n°9/2015

• Sébastien Adalid, « Le rôle des banques centrales : une approche juridique au travers de l'Eurosystème », pp. 9-42.
• Julien Broch, « Le parlement de Paris et la répression des banqueroutes frauduleuses aux XVIIe et XVIIIe siècles », pp. 43-72.
• Sylvia Calmes-Brunet, « Le traité de l'Élysée et les différents domaines de la coopération franco-allemande », pp. 73-88.
• Pierre-Yves Chicot, « La fondamentalisation de la protection de l'environnement : conversations entre sociétés chrétiennes mystiques et sociétés autochtones à propos de la nature », pp. 89-109.
• Raymond Goy, « L'homme autochtone à l'orée du XXIe siècle », pp. 111-132.
• Jérôme Grosclaude, « "The Queen's peace" et "King Mob" : la conception de l'atteinte à l'ordre public en Angleterre », pp. 133-156.
• Sasso Pagnou, « Essai d'explication du déficit de garantie de la liberté politique au Togo », pp. 157-187.

LES ANNALES DE DROIT n°8/2014 :

• Henri Bouillon, « Le contenu et la valeur juridique du principe de laïcité. Notes sous : Conseil constitutionnel, décision n° 2012-297 QPC du 21 février 2013, Association pour la promotion et l'expansion de la laïcité [Traitement des pasteurs des églises consistoriales dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle] », pp. 9-31.
• Pierre-Yves Chicot, « Droit positif et sacré : l'exemple du droit de propriété inspiré de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen », pp. 33-57.
• Élisabeth Dandine, « Un particularisme provincial en matière d'exécution forcée : le droit des saisies immobilières en Normandie aux XVIIe et XVIIIe siècles », pp. 59-144.
• Marc Doray, « Le (néo)normativisme, constructivisme inachevé », pp. 145-196.
• Guillaume Fontanieu, « La question juridique des restes humains sous l'angle de la dignité de la personne », pp. 197-227.
• Ángeles Rodenas Calatayud, « Jugements de valeur et argumentation juridique », pp. 229-250.

LES ANNALES DE DROIT n°7/2013 :

• Macario Alemany, « Les juristes face à la globalisation. Considérations théorico-pratiques à partir des visions de Capella, Ferrajoli et Laporta sur le droit et la justice dans la société globale », pp. 9-26.
• Gilles Armand, « Conclusions du rapporteur public sous Tribunal administratif de Rouen, 28 juin 2012, M. et Mme Boissard et Mlle Boissard, n° 1003110 », pp. 27-34.
• Adèle Bourdelet, « La reconnaissance administrative du handicap mental : entre respect de l'égalité et prise en compte de l'individu », pp. 35-60.
• Elsa Edynak, « L'exécution des décisions de la Cour internationale de justice en matière de délimitation maritime. De l'existence de garanties à l'opportunité de contraintes post-juridictionnelles », pp. 61-92.
• Olivier Fandjip, « Le recours de tutelle dans le contentieux des actes des autorités municipales au Cameroun: entre consécration législative et incertitudes jurisprudentielles », pp. 93-110.
• Jean Grosdidier, « L'attribution de droits réels aux occupants du domaine public : une reformulation a-propriétariste », pp. 111-136.
• Philippe Ch.- A. Guillot, « Rio + 20 : un Sommet délétère ? Les désillusions de la Conférence des Nations Unies sur le développement durable des 20-22 juin 2012 », pp. 137-176.
• Jérôme Pigeon, « Les Observations sur la Coutume de Normandie : vers une unification aux inspirations normandes », pp. 177-201.

LES ANNALES DE DROIT, n°6/2012 :

• Dana Burchardt, « La hiérarchisation des normes nationales et internationales par les ordres juridiques internes. Une question fonctionnelle», pp. 9-29.
• Johan Dechepy-Tellier, « Un regain d'incertitude quant au devenir du concept de responsabilité contractuelle. À propos de l'arrêt Civ. 1re, 14 octobre 2010, no 09-69928 société TSI Europ BV c/ société Thalès Alcatel Alenia Space France », pp. 31-44.
• Perrine Dumas, « Les personnes privées et les missions de souveraineté : réflexions sur l'externalisation des activités de sécurité », pp. 45-72.
• Raymond Goy, « La protection du patrimoine culturel immatériel », pp. 73-127.
• Mathilde Kerneis, « La Déclaration américaine des droits et des devoirs de l'homme. D'une forme non contraignante à une portée contraignante », pp. 129-143.
• Thi Viet Ha Nguyen, « L'internationalité de la sentence arbitrale au regard de la nouvelle loi vietnamienne relative à l'arbitrage commercial du 17 juin 2010 », pp. 145-156.
• Ioannis Papadopoulos, « La désobéissance civile pour des motifs religieux en philosophie politique et en droit constitutionnel américains », pp. 157-192.
• Héloïse Plaquin, « L'affaire du Nordmaling et la reconnaissance prétorienne de droits fonciers sur les territoires ancestraux du peuple sami de Suède. Note sous arrêt, Cour suprême de Suède (Högsta domstolen) du 27 avril 2011 », pp. 193-203.

LES ANNALES DE DROIT, n°5/2011 :

• Jacques Bouveresse, « De la République au communautarisme », pp. 9-15.
• Gilduin Davy, « Primitivisme et réformisme dans le De la constitution du duché ou État souverain de Normandie de Guillaume de La Foy (1789) », pp. 17-42.
• Johanna Guillaumé, « La lex sportiva ou la loi du plus fort », pp. 43-62.
• Philippe Ch.-A. Guillot, « La crise thaïlandaise : constitutionnalisme, corruption et contestation », pp. 63-81.
• Jean-François Kerleo, « La gouvernance en droit. À la poursuite de l'imaginaire juridique de la notion », pp. 83-123.
• Didier Mineur, « La fondation des " droits moraux " chez Joël Feinberg. Une tentative de dépasser la critique benthamienne des droits naturels », pp. 125-141.
• Paul von Muhlendahl, « L'équidistance dans la délimitation des frontières maritimes. Réflexions à partir de l'arrêt de la Cour internationale de justice du 3 février 2009 dans l'affaire de la Délimitation maritime en mer Noir », pp. 143-161.
• Christophe Otero, « Strasbourg vaut bien une autoroute. Note sous CE 17 mars 2010, Alsace nature et autres, req. n° 314114 », pp. 163-176.
• Lucio Pegoraro, « Existe-t-il un " droit " à une bonne administration ?, Observations critiques préliminaires sur l'utilisation (et l'abus) du terme " droit "», pp. 177-197.

LES ANNALES DE DROIT, n°4/2010 :

• Sébastien Bénétullière, « Le marché des jeux de casinos : une liberté sous surveillance », pp. 11-38.
• Jean-Marie Chasles, « Une contestation croissante de la place des organisations non gouvernementales dans la société internationale », pp. 39-57.
• Thomas Deflinne, « Brèves réflexions à propos de l'amoralisme du droit fiscal », pp. 59-82.
• David Fonseca, « Pour une nouvelle approche épistémologique du discours savant. L'exemple du discours doctrinal sur les qualités de la loi », pp. 83-139.
• María-Isabel Garrido Gomez, « Considérations générales sur la problématique conceptuelle et fondatrice des droits fondamentaux », pp. 141-159.
• Raymond Goy, « Les peuples autochtones : nouveaux sujets de droit », pp. 161-192.
• Philippe Ch.-A. Guillot, « Nouveaux regards sur la question chypriote. Réflexions à propos de l'arrêt du 28 avril 2009 de la Cour de justice (Grande Chambre), Meletis Apostolides c./ David Charles Orams & Linda Elizabeth Orams, a. C-420/07 », pp. 193-211.
• Maud Laroche, « La réforme accélérée du droit des entreprises en difficulté », pp. 213-226.
• Jacques de Maillard, « Projets culturels et action sociale : variations autour d'une frontière. L'exemple de la politique de la ville », pp. 227-245.
• Hélène Piquet, « Le droit à la dignité dans le futur Code civil chinois : une critique lucide de problèmes passés et présents », pp. 247-299.
• Guillaume Tusseau, « La théorie des normes de compétence d'Alf Ross », pp. 301-329.
• Maria-Magdalena Vlaicu, « Décentralisation et intégration européenne L'émergence des exceptions à l'indivisibilité de la République ? », pp. 331-371.

LES ANNALES DE DROIT, n°3/2009 :

• Abdelwahab Biad, « Dix ans après l'adoption du statut de Rome, bilan mitigé pour la Cour pénale internationale » , pp. 9-25.
• Malik Bozzo-Rey, « Loi, fiction et logique dans la pensée juridique de Jeremy Bentham », pp. 27-50.
• Hélène de Courrèges, « Être ou ne pas être : les hermaphrodites dans l'ancien droit français », pp. 51-61.
• Mathieu Doat, « Droit et complexité », pp. 62-89.
• Guillaume Garcia, « Quand les médias permettent de se saisir des droits. Le cas de la mobilisation des sans-logis », pp. 91-114.
• Teresa García-Berrio H., « Nouvelles réalisations en matière de discrimination positive : le cas de l'Espagne », pp. 115-137.
• Philippe Ch.-A. Guillot, « Le Conseil de sécurité et la piraterie maritime », pp. 139-159.
• Grégori Jean, « Phénoménologie du droit et règles du phénomène-social », pp. 161-176.
• Gustavo Just, « La théorie de l'interprétation comme une variable (logique et culturelle) du "paradoxe de la justice constitutionnelle" », pp. 177-188.
• Hiam Mouannès, « Le praefectus, les deux faces dé-voilées du pouvoir », pp. 189-229.
• Christophe Otero, « Adveniente principe, cessat magistratus. À propos de la décision CC n° 562 DC du 21 février 2008, loi relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental », pp. 231-251.
• Jean-Baptiste Pointel, « La liberté d'expression, notion clé du système interaméricain des droits de l'homme », pp. 253-273.
• Guy Quintane, « La LOLF et le managérialisme », pp. 275-299.
• Lionel Zevounou, « Observations critiques sur le phénomène de « juridiciarisation » des prisons », pp. 301-319.

LES ANNALES DE DROIT, n°2/2008 :

• Victoria Soledad Alvarez et Tanisia Martini Vilarino, « Lutte contre la fraude à la TVA et garanties du contribuable », pp. 9-21.
• Simon Blanchet, « L'avis du Conseil d'État du 31 janvier 2007 M. Verdier un recul des garanties données aux conducteurs contrevenants », pp. 23-35.
• Philippe Ch.-A. Guillot, « Protection des données à caractère personnel et lutte anti-terrorisme : l'accord U.E.-É.U. sur les dossiers de passagers aériens (PNR) », pp. 37-57.
• Egidijus Jarašiunas, « Le contrôle constitutionnel de la réglementation juridique du statut des membres du Parlement en Lituanie », pp. 59-75.
• Fabienne Jault-Seseke, « L'autorité de la règle de conflit de lois en matière contractuelle », pp. 77-87.
• Mathilde Kerneis, « L'acte II de la décentralisation et la démocratie semi-directe au sein des collectivités », pp. 89-114.
• Maud Laroche, « Parachutes dorés : brèves remarques sur les nouvelles règles », pp. 115-127.
• Jean-Baptiste Lelandais, « L'article 2 de la Convention européenne des droits de l'homme face à la lutte contre le terrorisme », pp. 129-143.
• Virginie Lemonnier-Lesage, « Le régime matrimonial normand à l'épreuve des conflits de coutumes (16e-18e siècle) », pp. 145-158.
• Jean-Christophe Martin, « La confidentialité du règlement des différends à l'OMC », pp. 159-180.
• Stéphane Pierré-Caps, « À propos de "l'identité constitutionnelle de la France" », pp. 181-190.
• Philippe Raimbault, « Retour sur la consécration du principe de sécurité juridique dans l'ordre juridique français », pp. 191-209.
• Mathieu Rouillard, « La proposition de règlement Rome I et le droit communautaire », pp. 211-228.

LES ANNALES DE DROIT, n°1/2007 :

• Jacques Bouveresse, « Associations et démocratie », pp. 9-20.
• Vanessa Brochot, « L'état des lieux de la maîtrise des armements biologiques et le spectre du bioterrorisme », pp. 21-47.
• Pierre Brunet, « Les contraintes de la représentation en 1793 », pp. 49-63.
• Sylvia Calmes, « Le principe de sécurité juridique en droit français et allemand », pp. 65-90.
• Gilduin Davy, « Consuetudines maris et maritimas consuetudines : les coutumes maritimes en Normandie. À la lumière des chartes ducales (fin 10e– milieu 12e siècle) », pp. 91-110.
• Amélie Dionisi-Peyrusse, « Le statut de l'étranger immigré de longue durée et l'article 8 de la convention européenne des droits de l'homme», pp. 111-128.
• Xavière Gliksman, « La charte de l'environnement et la notion de liberté fondamentale dans la procédure de référé-liberté», pp. 129-145.
• Philippe Ch.-A. Guillot, « Mission impossible au Liban pour la Finul ? Un air de déjà-vu», pp. 147-172.
• Stéphane Henry, « Le statut de la loi étrangère dans la doctrine de Kelsen du droit international privé », pp. 173-197.
• Philippe Lagrange, « Le conseil de sécurité et l'autorisation de prendre toutes les mesures nécessaires », pp. 199-257.